Au fil des années, la SCP Saint Sernin a forgé son expertise et sa réputation dans la défense des cadres, cadres supérieurs et dirigeants, que nous accompagnons tout au long de leur parcours professionnel, y compris lorsqu’ils décident de se lancer dans l’entrepreneuriat.
Les avocats du cabinet interviennent quotidiennement sur les problématiques suivantes :
Au sein de la même entreprise ou auprès d’un nouvel employeur, négociation des termes du nouveau contrat de travail, prise en compte d’un mandat social, management package avec accès au capital
Burn out, harcèlement moral et/ou sexuel, et notamment harcèlement moral démissionnaire (cf. focus ci-contre), discrimination, dont retour d’arrêt maladie ou de congé maternité
Négociation du package de mission, rupture anticipée, problématiques de rapatriement
Rupture conventionnelle, licenciement suivi ou non d’une transaction, prise d’acte de rupture et demande de résiliation judiciaire du contrat de travail
En particulier les conseils de prud’hommes, les tribunaux de commerce et les cours d’appel
Choix de la structure juridique, optimisation sociale et fiscale, ainsi qu’en matière de cumul avec le Pôle Emploi
Focus sur le harcèlement moral démissionnaire
Les temps changent.
Jusqu’au milieu des années 2000, employeurs et cadres se séparaient le plus souvent de manière amiable, et l’avocat intervenait au moment de la rupture du contrat de travail, soit pour aider son client à finaliser une négociation de départ, soit, plus rarement, pour lancer une procédure judiciaire, à défaut d’avoir pu négocier.
Désormais, nos clients nous sollicitent quand ils sont encore en poste, alors qu’ils subissent depuis plus ou moins longtemps une dégradation de leurs conditions de travail, sans que l’employeur ait manifesté une volonté de départ amiable.
Ce dernier misant sans doute sur une prochaine démission, théoriquement moins coûteuse pour lui, mais qui ne vient pas en raison d’un marché du travail sinistré, surtout pour les quinquagénaires, il peut se passer du temps avant qu’il ne décide de se rabattre sur une solution plus radicale.
Dans ce climat délétère, nous assistons nos clients pour rétablir à leur avantage ce qu’il faut bien appeler le rapport de forces, le plus tôt étant le mieux, afin que, si rupture il doit y avoir, elle aboutisse favorablement, soit par la négociation, soit par la procédure.